Comités syndicaux

Prochain comité syndical - Mardi 30 avril 2024

Mise en ligne le 03/04/24

Comités syndicaux

Comité syndical - Vendredi 16 février 2024

Mise en ligne le 07/02/24

• Convocation et Ordre du jour 

Comités syndicaux

Comité syndical du 5 février 2024

Mise en ligne le 18/12/23

* Convocation et Ordre du jour

* Procès verbal

Délibérations :

        * Désignation d'un représentant à l'AG de l'AGUR 

        * Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023

        * Compte de gestion 

        * Compte administratif 2023

        * Affectation de l'excédent

        * Budget 2024

        * Subvention / Convention SCoT / AGUR pour 2024

Comités syndicaux

Comité syndical du 11 décembre 2023

Mise en ligne le 02/12/23

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal 

Délibérations :

* ROB 2024

* Décision modificative n° 1

Comités syndicaux

Comité syndical du 16 octobre 2023

Mise en ligne le 15/09/23

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal 

• Délibération :

                   * Etude INSEE sur les prospectives démographique et économique dans le Dunkerquois 

Comités syndicaux

Comité syndical du 10 février 2023

Mise en ligne le 02/02/23

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal 

Délibérations :

* Approbation compte de gestion et compte administratif 2022

* Compte de gestion 2022

* Compte administratif 2022

* Affectation excédent du compte administratif 2022

* Budget 2023

* Attribution Subvention AGUR pour 2023

Comités syndicaux

Comité syndical du 12 décembre 2022

Mise en ligne le 01/12/22

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal 

Délibérations :

Adoption M57

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 

Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

Comités syndicaux

Comité syndical du 12 juillet 2022

Mise en ligne le 19/07/22 - Publication du 22/03/22

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal

Délibération :

• Annulation de la délibération d'approbation du SCoT  du 21 mars 2022 
• Approbation du SCoT

Comités syndicaux

Comité syndical du 21 mars 2022

Mise en ligne le 28/04/22 - Publication du 22/03/22

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal

Délibération :

• Approbation du SCoT

Comités syndicaux

Comité syndical du 7 février 2022

Mise en ligne le 07/02/22 - Publication du 07/02/22

• Convocation et Ordre du jour 
• Procès verbal

Délibérations : 

• Approbation du compte de gestion et du compte administratif
• Compte de gestion 2021
• Compte administratif 2021
• Affectation de l'excédent du compte administratif 2021
• Budget 2022
• Attribution de la subvention AGUR