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Les ressources du SCoT

Comités syndicaux

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8 ressources correspondant à la recherche

Comités syndicaux

Comité syndical du 10 février 2023

Mise en ligne le 02/02/23

Délibérations :

* Approbation compte de gestion et compte administratif 2022

* Compte de gestion 2022

* Compte administratif 2022

* Affectation excédent du compte administratif 2022

* Budget 2023

* Attribution Subvention AGUR pour 2023

 

 

Comités syndicaux

Comité syndical du 12 décembre 2022

Mise en ligne le 01/12/22

Délibérations :

Adoption M57

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 

Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

 

Comités syndicaux

Comité syndical du 12 juillet 2022

Mise en ligne le 19/07/22 - Publication du 22/03/22

Délibération :

Comités syndicaux

Comité syndical du 21 mars 2022

Mise en ligne le 28/04/22 - Publication du 22/03/22

Délibération :

Comités syndicaux

Comité syndical du 7 février 2022

Mise en ligne le 07/02/22 - Publication du 07/02/22

Délibérations : 

Comités syndicaux

Comité syndical du 22 novembre 2021

Mise en ligne le 22/11/21 - Publication du 22/11/21

Délibération : 

Comités syndicaux

Comité syndical 22 juin 2021

Mise en ligne le 22/06/21 - Publication du 22/06/21

Délibération : 

Comités syndicaux

Comité syndical du 10 février 2021

Mise en ligne le 10/02/21 - Publication du 10/02/21

Délibérations :